Marque expirée - Marque en non vigueur

Observatoire économique des I.A.A de Bretagne
Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne, EPA

Numéro de dépôt :
3648627
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
Observatoire économique des I.A.A de Bretagne de Chambre Régionale d\'Agriculture de Bretagne

Présentation de la marque Observatoire économique des I.A.A de Bretagne

Déposée le 4 mai 2009 par la société Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Observatoire économique des I.A.A de Bretagne »

Le déposant est la société Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne domicilié(e) Rue Maurice Le Lannou CS 74223 - 35042 - RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 500 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne domicilié(e) Rue Maurice Le Lannou CS 74223 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire économique des I.A.A de Bretagne est expirée depuis le 4 mai 2019.

Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : Terres et Mers de Bretagne , PROGBV , synagri , SavourezLaBretagne , Fermes Numériques , Eva'lait , DISCAZOTE


Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne, EPA - Rue Maurice Le Lannou CS 74223 - 35042 - RENNES CEDEX - France - SIREN 183500016


Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne - Rue Maurice Le Lannou CS 74223 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Revue.

Veille et expertise agroalimentaire (travaux d'ingénieurs). Réalisation d'études rendus par des ingénieurs.